Dies cedens


La dosse journalière est de retour !

Lectoolique

Camille Gabiat. Droit Romain : Théorie du Dies Cedens en matière de legs. Droit français : de la Guerre continental. Thèse pour le doctorat. Corbeil: Impr. Éd. Crété, 1891.

Camille Gabiat était un juriste et homme politique français de la fin du XIXe et début du XXe siècles. J’ai retrouvé, dans la BnF, sa thèse de doctorat. Il y traite sur deux sujets, dont le premier m’intéresse : la théorie du dies cedens en droit romain.

En droit romain, la théorie du dies cedens réponde à un problème originé par le régime particulier des successions testamentaires et, en particulier, des legs. Le problème consiste à savoir le moment qu’un legs peut être exigé par le légataire. En droit civil, ce problème n’existe pas puisque le legs a toute sa force du moment de la morte du testateur. Au contraire, en droit romain, le legs était subordonné à l’acceptation de l’héritage…

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